Contrat de prestation de bien-être en entreprise

Entre les soussignés :
- La prestataire : « Au delà des sens », Autoentreprise, 921 603 627, siège : 11 Avenue du 8 mai 1945 - 13127 VITROLLES, représentée par Laetitia RUGGIERI, ci-après « la Prestataire » ;
- L’entreprise cliente : [Raison sociale], [forme], [SIREN], siège : [Adresse], représentée par [Nom, Fonction], ci-après « le Client ».

Article 1 — Objet
La Prestataire réalise, pour les salariés du Client, des prestations de bien-être (massages non thérapeutiques, soins énergétiques, séances visio, accès à des contenus audio de méditation), selon la formule souscrite et le planning convenu.

Article 2 — Formule & volume
Formule souscrite : [Classic 4h/mois | Premium 8h/mois | Élite 12h/mois]. Les heures sont effectuées sur site du Client et/ou en salon selon accord. Les types de séances (20–120 min) sont définis avant chaque intervention.

Article 3 — Tarifs & paiement
Prix mensuel HT/TTC : [€] (cf. devis). Heures supplémentaires : [€]/h. Frais de déplacement : [modalités]. Facturation mensuelle à terme à échoir, payable sous 10 jours par virement. En cas de retard, pénalités légales + indemnité forfaitaire.

Article 4 — Durée & reconduction
Durée initiale : [3/6/12] mois à compter du [date]. Reconduction tacite mensuelle sauf préavis écrit de [30] jours.

Article 5 — Conditions d’intervention
Le Client met à disposition un espace calme, propre, ventilé, suffisamment grand pour table/chaise de massage, avec accès à une prise électrique et point d’eau si besoin. Le Client s’engage à communiquer les consignes d’hygiène et de confidentialité aux salariés.

Article 6 — Santé & contre-indications
Les prestations sont de bien-être, non médicales, non thérapeutiques, et ne se substituent pas à un avis médical. Les bénéficiaires signalent toute pathologie/contre-indication. La Prestataire pourra refuser ou adapter une séance si nécessaire.

Article 7 — Annulation & report
Annulation d’une intervention par le Client < 72h : due à 50 % ; < 24h : due à 100 %. Les créneaux non honorés par un salarié restent dus. Report possible sous réserve de disponibilités.

Article 8 — Responsabilité & assurances
Chaque partie déclare être assurée pour son activité. La Prestataire n’est responsable que des dommages directs prouvés et prévisibles, à hauteur des sommes perçues au titre du mois en cause.

Article 9 — Propriété intellectuelle
Les méditations guidées et supports remis restent la propriété de la Prestataire. Droit d’accès pour les salariés du Client pendant la durée du contrat. Toute reproduction/diffusion est interdite sans accord écrit.

Article 10 — Données personnelles (RGPD)
Chaque partie s’engage à respecter la réglementation applicable. Les données des salariés (nom, créneau, type de séance) servent à la planification/facturation, puis sont conservées le temps strictement nécessaire.

Article 11 — Résiliation
En cas de manquement grave non réparé sous 15 jours après mise en demeure, la partie lésée peut résilier de plein droit. Le mois en cours reste dû.

Article 12 — Droit applicable & juridiction
Droit français. Tribunal compétent : Aix en provence.

Fait à [ville], le [date], en deux exemplaires.

Signature et mention manuscrite « Lu et approuvé »
[La Prestataire]                                     [Le Client]